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Marques déposées par l'association loi 1901 SEYR LIVRES
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LA CHARITÉ SUR LOIRE VILLE DU LIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARITÉ SUR LOIRE VILLE DU LIVRE
SEYR LIVRES (ASSOCIATION) LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
99823330
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque LA CHARITÉ SUR LOIRE VILLE DU LIVRE

Déposée le 5 novembre 1999 par l'association loi 1901 SEYR LIVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARITÉ SUR LOIRE VILLE DU LIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 SEYR LIVRES domicilié(e) 12 BIS RUE DU PONT, 58400 LA CHARITÉ SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEYR LIVRES - France.

La marque LA CHARITÉ SUR LOIRE VILLE DU LIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARITÉ SUR LOIRE VILLE DU LIVRE est expirée depuis le 5 novembre 2009.

SEYR LIVRES a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARITÉ SUR LOIRE CITÉ DU LIVRE , LA CHARITÉ SUR LIVRES


SEYR LIVRES (ASSOCIATION) LOI DE 1901) - 12 BIS RUE DU PONT, 58400 LA CHARITÉ SUR LOIRE - France


SEYR LIVRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Inscription le 30 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°650722 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Vieux papiers. Produits de l'imprimerie. Reliure. Photographies. Gravures et dessins. Livres anciens. Livres modernes, neufs et d'occasion. Editions de livres et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.